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real 5   Le Régime spécial de la sécurité sociale dans les mines présente la principale caractéristique d'avoir mis en place, très rapidement au cours de son histoire, une offre sanitaire et sociale particulière pour ses affiliés.

Les difficultés du métier de mineur, les accidents survenus dans les différents bassins et les pathologies engendrées par le travail au fond de la mine ont fait prendre conscience, dès le XIXe siècle, de la nécessité de disposer de services de soins appropriés.

Les sociétés de secours mutuels (SSM) qui se sont multipliées durant cette période et qui ont été institutionnalisées par la loi du 29 juin 1894, ont garanti aux mineurs le versement d'une indemnité journalière en cas de maladie ou d'accident du travail et une allocation décès aux veuves et aux orphelins.

Elles leur ont aussi assuré des soins en salariant directement des médecins et des pharmaciens.

Afin d'éviter les disparités ou les redondances en ce domaine il est alors devenu nécessaire de mettre en place une stratégie d'ensemble pour une meilleure efficacité du système et une meilleure couverture médico-sociale des mineurs et de leur famille.

Le décret du 8 août 1935 créant les Unions Régionales de SSM a conféré à celles-ci la mission de promouvoir et de coordonner l'action sanitaire et sociale et de diriger le contrôle médical pour l'ensemble des SSM de leur région.

Par la suite, le décret du 22 octobre 1947 a renforcé le rôle des SSM en prévoyant dans son article 181 - §1 : « Les sociétés de secours minières (nouvelle appellation à partir de 1947) peuvent, dans le cadre de leur circonscription ou au profit de leurs affiliés, soit créer toutes œuvres sanitaires et sociales, soit gérer toutes œuvres ou institutions de même nature ou participer à leur gestion. »

Le dispositif juridique permettait donc de développer spécifiquement pour les mineurs et leur famille :
  • Une médecine générale de base
  • Une médecine spécialisée regroupée dans des centres de santé pluridisciplinaires
  • Des établissements hospitaliers
  • Des œuvres sanitaires et sociales diversifiées et adaptées à leurs besoins (maternités, pharmacies, laboratoires d'analyses médicales, cabinets d'optiques, services ambulanciers, maisons de repos, services d'aide à la personne, services de soins infirmiers à domicile, colonies de vacances, ...)
Par ailleurs, et c'est là toute l'originalité de la sécurité sociale minière, la coordination de l'ensemble de ces prestations par les Unions Régionales, selon une stratégie et des directives établies par la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM), a permis d'élaborer pour les affiliés une sorte de « parcours de santé » retracé en partie en 1957 dans le film de Jean LEDUC « Pour la santé des travailleurs des mines ».

 

I -   L'organisation médicale

II -  Les établissements hospitaliers

III - Les œuvres sanitaires

IV - La politique de santé

V -  Les œuvres sociales
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